E-cigarettes et législation : ce que vous devez savoir sur les restrictions

Publié le : 23 juin 20237 mins de lecture

Les cigarettes électroniques connaissent une popularité grandissante dans le monde entier et en Europe, en particulier. Alors que de nombreux consommateurs optent pour des modèles de cigarettes électroniques pour quitter le tabac sous forme de fumée ou pour obtenir des saveurs différentes, il convient de noter que l’utilisation et la commercialisation de ces appareils comportent des restrictions légales. Les règles et réglementations relatives à la législation sur les e-cigarettes et aux restrictions relatives aux vaporisateurs personnels varient d’un pays à l’autre. Lisez cet article pour découvrir les lois et restrictions restrictives en vigueur dans le monde entier.

Réglementations sur les e-cigarettes

Les cigarettes électroniques sont soumises à diverses lois et réglementations, certaines imposées par le gouvernement fédéral et d’autres élaborées par les organismes locaux et régionaux. Ces lois peuvent avoir un impact direct sur la fabrication, la tarification, la commercialisation et la publicité des e-cigarettes, ainsi que sur le choix des types de produits et leur contrôle. Les restrictions varient considérablement en fonction des réglementations locales, mais l’âge légal pour l’achat de e-cigarettes et les restrictions à cet égard est le même dans presque tous les pays. Pour acheter des produits de vapotage, vous devez avoir 18 ans ou plus.

Législation au niveau fédéral

Les produits du tabac, y compris les cigarettes électroniques, sont soumis aux réglementations de l’Agence américaine des produits alimentaires et médicamenteux (Food and Drug Administration – FDA). La FDA élabore et applique des lois et des règlements relatives aux produits du tabac, à la manipulation des produits à base de tabac et à la santé et à la sécurité des consommateurs. L’Agence s’est concentrée sur les jeunes adultes et les fumeurs jeunes qui commencent à utiliser des cigarettes électroniques, et elle lutte pour les empêcher de commencer ou de devenir trop dépendants de ces produits. La FDA a interdit la vente et la fourniture de cigarettes électroniques aux consommateurs de moins de 18 ans.

Législation au niveau de l’état

Chaque État des États-Unis peut élaborer ses propres règles pour encadrer l’utilisation, la commercialisation et la distribution des cigarettes électroniques et des produits du tabac. Certaines réglementations sont plus strictes que d’autres. Par exemple, il est interdit aux personnes de moins de 21 ans d’acheter des produits du tabac et de vapoter en Californie, alors qu’il est légal de les acheter et de les consommer à 18 ans dans la plupart des autres États des États-Unis. De nombreux États ont interdit l’utilisation de cigarettes électroniques en public et ont mis en place des restrictions pour les endroits où les consommateurs peuvent les vaporiser.

Restrictions sur le vaporisateur personnel

À la suite des restrictions et lois en vigueur, certaines exigences et restrictions réglementent le type et l’utilisation des produits de vapotage. Bien qu’il existe des restrictions spécifiques à l’État, la principale restriction qui s’applique dans presque tous les pays est l’âge légal pour l’achat. Mais il existe également des restrictions spécifiques pour la commercialisation, la taille et le type de vaporisateur personnel.

Restrictions sur l’âge légal pour l’achat

La plupart des pays ont établi que l’âge légal pour l’achat de cigarettes électroniques et d’autres produits du vapotage en ligne et dans les magasins est de 18 à 21 ans. Dans de nombreux pays, il existe des restrictions supplémentaires pour les e-liquides et le matériel de vapotage, qu’il faut être majeur pour acheter. Par exemple, la vente de cigarettes électroniques n’est autorisée que pour les personnes de 18 ans ou plus au Royaume-Uni et à Singapour.

Restrictions sur la commercialisation

De nombreux pays ont interdit ou limité la commercialisation des produits de vapotage et des cigarettes électroniques, notamment l’utilisation de la publicité et des promotions. Certains pays interdisent la commercialisation en ligne et à la télévision et d’autres, comme le Portugal et le Royaume-Uni, interdisent les publicités pour les e-cigarettes dans les magasins et sur les lieux de vente au détail. De nombreux pays ont également mis en place des restrictions sur l’utilisation de lettres et de mots particuliers, comme «saveur», «net», «léger» et «ultra-léger» en raison de leur connotation encourageant l’utilisation des produits du tabac.

Limites sur la taille et le type de vaporisateur personnel

En plus des restrictions sur l’âge et la commercialisation, un certain nombre de pays ont également adopté des lois interdisant la fabrication et la vente de produits de taille et de type spécifiques. En Finlande, par exemple, les produits de vapotage ne peuvent dépasser 10ml, et le taux de nicotine ne doit pas dépasser 20mg/ml. La Belgique interdit la fabrication et la vente de cigarettes électroniques à plus de 2 ml. Dans certaines juridictions, les produits contenant des substances chimiques provenant de plantes médicinales, telles que le CBD, sont interdits dans les produits du vapotage.

Conséquences des lois qui réglementent les e-cigarettes

Les lois et réglementations restrictives relatives aux e-cigarettes et aux produits du vapotage s’appliquent en vigueur dans le monde entier et ont des conséquences sur la popularité et l’utilisation des cigarettes électroniques et des produits du vapotage par les consommateurs. Les conséquences principales des lois qui réglementent les e-cigarettes sont les suivantes :

Durcissement des restrictions pour le public jeune

La principale conséquence des lois qui réglementent les e-cigarettes est qu’elles accompagnent le durcissement des limites sur la vente et la fourniture des produits du vapotage aux consommateurs de moins de 18 à 21 ans. Dans presque tous les pays, les jeunes sont interdits d’acheter des produits de vapotage ou de vaporiser dans des lieux publics.

Réduction des ventes non autorisées

Les lois et réglementations applicables à la fabrication, à la commercialisation et à l’utilisation des cigarettes électroniques et des produits du vapotage réduisent les ventes non autorisées et permettent aux consommateurs d’acheter des produits sûrs et de qualité. Les États et le gouvernement fédéral exercent un contrôle plus strict sur la tarification, le marketing et les produits disponibles sur le marché.

Réduire la consommation et le taux des habitudes du tabac

Une autre conséquence importante des lois qui régiment les e-cigarettes est qu’elles peuvent réduire la consommation de tabac et prévenir les débutants de la consommation de tabac en augmentant la taille et le type des produits réglementés et en réduisant la tarification et la commercialisation. Les politiques qui encouragent l’intérêt des fumeurs de devenir des vapoteurs peuvent également contribuer à réduire le taux des habitudes du tabac.